Marque expirée - Marque en non vigueur

TOEI ANIMATION
Toei Animation Co., Ltd., société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1553808
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2019

Présentation de la marque TOEI ANIMATION

Déposée le 4 octobre 1989 par la société étrangère Toei Animation Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOEI ANIMATION »

Le déposant est la société étrangère Toei Animation Co domicilié(e) 58 Yokodera-Machi Shinjuku-Ku - 162-0831 TOKYO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toei Animation Europe, S.A.S. domicilié(e) 37 rue du Four - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOEI ANIMATION est expirée depuis le 4 octobre 2019.

Toei Animation Co a également déposé les autres marques suivantes : MES TENDRES ANNEES , DR SLUMP , LE ROYAUME DES COULEURS , CANDY , GALAXY EXPRESS , LES CHEVALIERS DU ZODIAQUE , LES PETITS MALINS , SAILOR MOON , CHERRY MIEL , DRAGON BALL


Toei Animation Co., Ltd., société de droit japonais - 58 Yokodera-Machi Shinjuku-Ku - 162-0831 TOKYO - Japon


Toei Animation Europe, S.A.S. - 37 rue du Four - 75006 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1999 n°2153895 - Publication au BOPI 1999-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2009 n°2418401 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-17

Inscription le 16 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653852 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;appareils de photo et de cinéma;films impressionnés, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes, vidéocassettes, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information;ordinateurs, micro-ordinateurs, gammes de produits informatiques pour ordinateurs et leurs pièces détachées, notamment disques et disquettes, bandes magnétiques, logiciels et progiciels;extincteurs.Appareils pour jeux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision;télévision;lunettes.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;livrets d'accompagnement de jeux, articles pour reliures;photographies,eaux fortes, tableaux, gravures, cartes postales, maquettes d'architecture, décalcomanies, décors de théâtre;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, matériel pour le dessin et la peinture;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matériel d'enseignement sous forme de jeux;matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères et lettres d'imprimerie, impression;clichés.Jeux, jouets, puzzles, poupées, jeux de société, jeux électroniques et automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conÇus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision;marionnettes;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Communications, services télématiques, diffusion de programmes de télévision et de radio, émissions télévisées.Education et divertissement, tous services destinés à la récréation du public;services d'édition, de publication et de distribution, de textes, de publications, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ou de tous supports d'informations cours par correspondance;organisation de colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours;organisation de concours et de jeux notamment en matière culturelle, d'éducation et de divertissement;divertissements télévisés et radiophoniques;tous spectacles et manifestations culturelles notamment son et lumière, représentations théâtrales, cinématographiques;parcs d'attraction, cirques, music-hall;production de films et d'émissions de télévision ou de radio;location d'enregistrements sonores;prêts de livres et de disques;services d'orchestre, location de décors de théâtre, studios de cinéma;production cinématographique. Reportages photographiques, imprimerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.